Règlement de l'Ordre Royal de Saint Roch de Montpellier

Art. 1. L´Ordre Royal de Saint Roch de Montpellier est composé de laïcs catholiques pratiquants, approuvés par la Maison Royale de David-Toulouse-Gévaudan et approuvés avec la bénédiction de Église Sainte, et a pour objectif principal le culte, la formation chrétienne, l'assistance et la charité. Il est par le même arrêté d'érection autorisé à accomplir sa mission aux fins qu'il se propose de réaliser au nom de la Maison Royale et de la Sainte Église Romaine. Il peut donc entreprendre spontanément les initiatives adaptées à sa nature, mais en dépendance directe de la Maison Royale en communion avec l'Autorité ecclésiastique compétente.

Art. 2. Pour atteindre ses objectifs, il propose de: a) promouvoir et développer une vie chrétienne authentique chez les chevaliers, en nourrissant la foi en eux par une catéchèse assidue au moins une fois par mois, des exercices de piété appropriés, la fréquentation des sacrements et surtout la participation à l'Eucharistie dominicale. b) les Chevaliers de Saint Roch collaborent valablement, avec le curé de la paroisse et avec d'autres groupes ecclésiaux et associations de la paroisse, pour le décorum du culte liturgique et la célébration des fêtes religieuses. c) promouvoir l'entraide spirituelle et matérielle des chevaliers selon l'esprit de la charité évangélique.

Art. 3. Les Chevaliers et les Dames. Les aspirants peuvent être admis dans l'Ordre qui, sur demande écrite explicite au  Grand Magistère à travers leurs prieurs: a) ils sont des hommes et des femmes. b) ont plus de 18 ans. c) ont une bonne conduite morale. d) professer la foi catholique. e) ne se sont pas éloignés de la communion ecclésiastique. f) ne sont pas pris au piège d'une excommunication imposée ou déclarée (can. 316/1).

Art. 4. Le nombre de membres de l'Ordre est limité à un maximum de 500

Art. 5. La demande d'admission à l'Ordre doit contenir les coordonnées personnelles complètes du demandeur et la déclaration d'avoir lu le statut et de vouloir l'observer sans condition.

ART. 6. La décision d'admettre les nouveaux Chevaliers et Dames dans l'Ordre est de la compétence exclusive du Grand Maître. Lors de son admission, chaque Chevalier est tenu de payer un droit d'entrée gratuit à l'Ordre.

ART. 7. Le Chevalier et la Dame régulièrement inscrits, sauf limitations particulières,dès leur enregistrement, ils acquièrent tous les droits et devoirs découlant de ce statut, des délibérations des organes directeurs légitimes et des dispositions de l'autorité ecclésiastique compétente. L'inscription doit résulter d'un rapport de réception spécifique et de l'insertion du membre dans le registre des chevaliers, délivrant une déclaration spécifique pour la conservation et le traitement des données personnelles.

Art. 8. Les Chevaliers et les Dames ont les devoirs suivants: espect absolu du chef de l'ordre. Respect absolu des autorités religieuses de tous âges et positions. a) participer aux assemblées mensuelles ordinaires et extraordinaires de l'Ordre; b) participer individuellement à l'Eucharistie dominicale; c) participer, avec les autres chevaliers, aux célébrations liturgiques suivantes: 

- à l'occasion de la fête de San Rocco le 16 août

- à l'eucharistie solennelle du Mercredi Saint;

- à l'occasion du Jeudi Saint;

- à l'occasion de la solennité de Maria SS. Assumé au ciel;

- à la procession solennelle du Corpus Domini;

- à la liturgie funéraire des chevaliers décédés;

- la catéchèse qui a lieu chaque année dans la paroisse;

d) observer les dispositions de ce statut;

e) se prêtent fraternellement à aider spirituellement et matériellement les chevaliers nécessiteux, malades, âgés et solitaires;

f) renouveler chaque année en el dia de Saint Roch, à la date et selon les modalités fixées par le Conseil, leur adhésion à l'Ordre et payer une offrande de bienfaisance.

Art. 9. Les Chevaliers et les Dames: a) ils participent à tous ces avantages spirituels et matériels découlant du statut; b) avoir le droit de vote actif et passif dans les assemblées selon les règles exprimées dans ce statut

Art. 10 Chevaliers qui: a) ne renouvelez pas son adhésion à l'Ordre chaque année et ne payez pas l'offre de bienfaisance; b) ne pas participer aux assemblées de la commande pendant trois fois consécutives, sans raisons justifiées et vérifiées.

Art. 11. Les Chevaliers seront également renvoyés du Grand Maître qui: a) faillir constamment à ses devoirs; b) ne satisfont plus aux exigences de ce statut.

Art. 12. Un recours contre les mesures adoptées par l'inquisiteur contre les chevaliers est admis, dans un délai de trente jours à compter de la communication au Chef de la Maison Royale et à l'assistant spirituel, qui - après avoir entendu le prieur, décidera conformément à la loi et au statut.

Art. 13. La régence et l'administration de l'Ordre sont détenues par le Conseil de la Maison Royale. La Maison Royale soumet les dispositions au Conseil de l'Ordre par son Arrêté comme suit: a) Grand Maître; b) Grand Chancelier; c) par le Trésorier, d) de 3 Consejeros, e) par le Secrétaire; f) par l'Inquisiteur.

Art. 14. Le Conseil de l'Ordre et les Prieurs est désigné et nommé directement par le Grand Maître. Il reste en fonction pendant 5 ans, à moins qu'il n'y ait aucune confiance de la part de la Maison Royale au moyen d'une communication écrite, il peut toujours être réélu.

Art. 15. Le Chef de la Maison Royale pour juste cause peut révoquer tout le Conseil de l'Ordre, après les avoir appelés pour le confronter.

Art. 16. Dans des circonstances particulières, pour une juste cause, le Chef de la Maison Royale peut désigner son propre représentant qui dirige temporairement l'Ordre en son nom, avec tous les pouvoirs du prieur.

Art. 17. Circonstances spéciales et juste cause sens tout type de crime ou d'infraction qui offense: a. Maison Royale; b. Église Romaine Sainte; c. Crimes contre l'homme, les institutions et la morale.

Art. 18. Il appartient au prieur, en accord avec l'assistant ecclésiastique. a) promouvoir une vie chrétienne authentique entre les Chevaliers et les Dames; b) promouvoir l'entraide spirituelle et matérielle des Chevaliers, selon l'esprit de la charité évangélique; c) promouvoir la disponibilité des Chevaliers et Dames pour collaborer avec le curé de la paroisse et avec les autres associations de la communauté paroissiale dans tous les choix et les initiatives du Conseil pastoral paroissial, en particulier dans les domaines connexes la planification et la réalisation de fêtes religieuses traditionnelles; d) administrer les biens propres de l'Ordre sous la haute direction du Chef de la Maison Royale et l'assistant spirituel, auquel chaque année, au 31 mars, doit faire rapport à l'administration, présenter le solde final.

Art. 19. Le Barreau ne peut pas procéder aux actes publics et aux contrats et les particuliers qui vont au-delà de l'administration ordinaire sans l'autorisation préalable du chef de la Maison Royale.

Art. 20. Les revenus des legs ne font pas partie des actifs administrés par l'Ordre et les dons testamentaires d'institutions ou de particuliers, publics et privés, mais ils seront gérés directement par le chef de la Maison Royale afin de pourvoir à toutes les initiatives pastorales et la subsistance des prêtres de l'ordre.

Art. 21. Le Conseil de l'Ordre se réunit ordinairement, et extraordinairement sur convocation du Grand Maître, et délibère à la majorité de la moitié plus un des ayants droit.

Art. 22. Le Prieur gouverne l'Ordre dans un pays ou territoire déterminé par le Grand Maître. a) assurer le parfait respect du statut par tous les chevaliers et dames; b) donner vie à des initiatives propres à nourrir la formation chrétienne des chevaliers et des dames et l'esprit de l'apostolat laïc; c) assurer le respect des dispositions de l'Autorité ecclésiastique; d) nommer le secrétaire du Prieuré; h) convoquer, présider et diriger les sessions ordinaires et extraordinaires du Grand Prieuré de l'Ordre.

Art. 23. L'assistant ecclésiastique, directement nommé par un Ordinaire, Nonce ou Cardinal, près de la Maison Royale. Il est chargé de la direction spirituelle de l'Ordre, au sein duquel il représente de manière habituelle l'Autorité ecclésiastique et protège le respect des intérêts communs.

Art. 24. L'assistant ecclésiastique intervient de plein droit à toutes les séances du Conseil et l'assemblée des chevaliers, à laquelle, pour la validité de celle-ci, il doit être convoqué, bénéficiant d'un vote consultatif; s'occupe de l'instruction religieuse des chevaliers; célèbre, de manière légitime, les funérailles des chevaliers et des dames décédés.

Art. 25. Le secrétaire a le bureau et l'obligation de garder en ordre et à jour registres et autres documents d'archives prendre soin de leur bonne conservation, et éviter cela, sans très spécial mandat à indiquer dans les documents, sont retirés du site. En particulier, il émet les convocations, rédige et contresigne la correspondance et les ordres de paiement, rédige les procès-verbaux des réunions du Conseil et de l'Assemblée.

Art. 26. Pour la tenue régulière des archives, le secrétaire doit avoir: a) le registre des Chevaliers et des Dames avec un en-tête alphabétique; b) le registre des résolutions du Conseil et de l'Assemblée des Chevaliers et des Dames; c) le registre de protocole. De plus, le Secrétaire doit avoir le dossier personnel des Chevaliers individuels, le carnet de présence, l'inventaire du bilan et des blocs mère et fille pour les ordres de paiement.

Art. 27 Le trésorier a pour fonction de s'occuper de la comptabilité de l'Ordre Royal de Saint Roch. Pour cela, il doit avoir une caisse enregistreuse approuvée par le prieur et l'assistant spirituel. Il ne pourra effectuer aucun paiement sans le mandat régulier et doit toujours demander la réception des paiements effectués.

Art. 28. L'Assemblée des Chevaliers et Damesi se réunit ordinairement au moins tous les mois, extraordinairement chaque fois que cela sera jugé nécessaire par le Grand Maître, ou un dixième des chevaliers fait une demande écrite. Les assemblées générales extraordinaires doivent être convoquées sur convocation personnelle, signé par le Prieur et le Secrétaire, avec son agenda, et remis aux personnes au moins trois jours avant la réunion.

Art. 29. Toutes les réunions de l'Ordre commenceront par la prière et la pensée religieuse tenue par l'assistant ecclésiastique. La lecture et l'approbation du procès-verbal de la session précédente suivront, puis les différents points à l'ordre du jour seront discutés.

Art. 30. Les tâches de l'Assemblée sont: délibérer sur les actes et les contrats qui dépassent l'administration ordinaire;

Art. 31. Les résolutions du conseil à émettre régulièrement, doit être exprimée par la majorité des personnes présentes.

Art. 32. Toutes les résolutions de l'Assemblée des Chevaliers entrent en vigueur après cela aura obtenu l'approbation du chef de la Maison Royale.

Art. 33. Dans le cas des affaires impliquant un ou plusieurs Chevaliers, ils ne peuvent pas assister à la session, ils doivent donc, s'ils sont intervenus, partir au moment de la discussion qui les concerne. L'Assemblée, si elle le croit, peut les appeler à donner des explications.

Art.34. L'Assistant Spirituel peut organiser, à son avis et à tout moment, visites à la commande, pour s'assurer que l'intégrité de la foi est préservée et les coutumes et pour s'assurer qu'aucun abus ne s'infiltre.

Art. 35 Autres règles pour réguler la vie et le fonctionnement de l'arrêté peut être adopté sur les conseils du Chef de la Maison Royale.

Art. 36.Le Recteur est nommé par le Grand Maître et reste en fonction pendant 5 ans et peut toujours être réélu. Le Rectorat est composé d'un Recteur, de Chevaliers et de Dame et pasteur de la ville où il travaille, dans la ville de laquelle se trouve le culte de Saint Roch, le presbytère fonctionne au service de la paroisse, des pèlerins et des fidèles. Il a l'obligation morale de visiter une fois par mois les malades dans la ville et hors des murs. Le domaine des Chevaliers de San Rocco est une large mozzetta rouge à gauche de qui est représenté Saint Roch et dont la droite est représentée par la croix occitane de la Maison Royale. 

Fait, lu et signé.

Prince  Rubén Alberto, XXXVII° comte du Toulouse Gévaudan - Princeps Magnum Magister Ordo

Donné à Buenos Aires le 14/10/2006 A.D.